Site officiel de la commune de CONTAMINE SUR ARVE : www.contamine-sur-arve.fr

Directeur de la publication : Monsieur Serge SAVOINI, Maire
Mairie de Contamine sur Arve
11 Impasse des Croses
74 130 CONTAMINE SUR ARVE

Tel : 04 50 03 60 17
Fax : 04 50 25 25 21
Courriel : accueil@contamine-sur-arve.fr

Contenu éditorial, gestion et mise à jour

Service communication, Mairie de Contamine sur Arve
Courriel : communication@contamine-sur-arve.fr
Tel : 04 50 03 60 17
Fax : 04 50 25 25 21

Développement et Web Design, Hébergement

  • Créateur du site Web: Waouh, agence de communication globale : graphisme, création de site internet, rédaction, stratégie.
    Marque de la holding Hey Ma ! Gérant les marques :

    Crédits photographiques

    Commune de Contamine sur Arve.

    Droits d’auteur et copyrights

    Tous droits du producteur du site réservés sauf autorisation, la reproduction publique du site est interdite.

    NOM DE DOMAINE

    contamine-sur-arve.fr est un nom de domaine déposé qui appartient à la commune de Contamine sur Arve.

    Propriété intellectuelle et droits photographiques

    L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.

    Toute reproduction totale ou partielle de photographies, d’images, de pictos ou tout autre document présent sur ce site, ainsi que toute mention d’adresses e-mail y figurant, ne peut être réalisée sans l’accord préalable de la Commune de Contamine sur Arve.

    Toute personne ne respectant pas les dispositions légales applicables se rend coupable du délit de contrefaçon et est passible des sanctions pénales prévues par la loi.

    Liens vers des sites tiers

    Ce site contient des liens vers des sites tiers. Accéder à ces liens vous font quitter le site de la commune de Contamine sur Arve. Les sites cibles ne sont pas sous le contrôle de la commune de Contamine sur Arve ; par conséquent, cette dernière n’est pas responsable du contenu de ces sites, des liens qu’ils contiennent ni des changements ou mises à jour qui leur sont apportés.

    L’établissement de lien vers le site contamine-sur-arve.fr est possible à la condition d’en demander au préalable l’autorisation écrite de la commune de Contamine sur Arve.

    Dans tous les cas, la mairie de Contamine sur Arve se réserve le droit de demander la suppression d’un lien si elle estime que le site cible porte préjudice à l’image de la commune.

    Saisine par voie électronique

    La saisine par voie électronique se fait exclusivement par le formulaire dédié présent sur le site internet de la commune, onglet Contact.

    Traitement des données personnelles

    Les données personnelles recueillies sur le site résultent de la communication volontaire d’une adresse de courrier électronique lors du dépôt d’un message électronique. La commune de Contamine sur Arve conserve de manière confidentielle les adresses e-mail pour une durée ne pouvant excéder 6 mois. Les adresses collectées ne feront l’objet d’aucune cession à des tiers ni d’aucun traitement de la part de la commune de Contamine sur Arve.
    En raison du caractère nominatif d’une adresse électronique, et du caractère privé et confidentiel du courrier, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la Loi  » Informatique et Libertés  » n° 78-17 du 6 janvier 1978).
    Vous pouvez exercer ce droit par courrier ou directement par mail à l’adresse suivante:
    Mairie de Contamine sur Arve
    11 Impasse des Croses
    74 130 CONTAMINE SUR ARVE
    Courriel : communication@contamine-sur-arve.fr

    Dispositions diverses

    Responsabilités

    Les informations affichées sur ce site sont données à titre purement indicatif.
    Elles peuvent être modifiées à tout moment et sans préavis.
    La commune de Contamine sur Arve ne peut être tenue pour responsable des dommages quels qu’ils soient (directs ou indirects, prévisibles ou imprévisibles tels que des pertes de gains ou de profits, pertes de données, pertes de matériel ainsi que des frais de réparation, récupération ou reproduction), résultant de l’utilisation et/ou de l’impossibilité d’utiliser les informations contenues dans ce site.

    Erratum

    Malgré les soins et contrôles de l’équipe de rédaction, des erreurs ou omissions peuvent apparaître sur ce site.
    Vous pouvez nous contacter afin de nous faire part de vos remarques ou réclamations à l’adresse suivante :
    Courriel : communication@contamine-sur-arve.fr

    Loi applicable

    Le contenu du site est assujetti au droit applicable en France. Tout utilisateur reconnaît la compétence du Tribunal Administratif de Grenoble pour tout ce qui concerne le contenu et l’utilisation du site, ou les recours en découlant.