Tous les propriétaires de parcelles attenantes à un cours d’eau sont chargés de son entretien. Les berges et le lit mineur appartiennent aux propriétaires riverains. La limite se situe généralement au milieu du lit suivant une ligne cadastrale tracée au milieu quand les rives appartiennent à des propriétaires différents.
L’entretien d’un cours d’eau consiste au maintien ou à la restauration de la libre circulation des eaux mais également de tout l’écosystème qu’il représente, à savoir le lit et les berges y compris la ripisylve (l’ensemble de la végétation qui borde un cours d’eau ou plus généralement un milieu humide) et les annexes hydrauliques.
Un bon entretien de cours d’eau vise :
- Un objectif d’écoulement afin de permettre une libre circulation et une continuité des eaux.
- Un objectif de qualité afin de préserver une qualité de l’écosystème que représente le cours d’eau.
Le défaut d’entretien d’un cours d’eau peut entraîner des conséquences graves et provoquer des inondations lors de crues importantes ou de pluies torrentielles.
Un bon entretien du cours d’eau, notamment par l’enlèvement des embâcles présents, concourt à son bon fonctionnement. De plus, le propriétaire riverain doit prévenir toute pollution du cours d’eau présent sur sa propriété. Il s’agit alors de respecter les zones de non-traitement par produits phytosanitaires à proximité des cours d’eau.
La Zone non traitée (ZNT) est une bande de terrain le long d’un cours d’eau ou d’un fossé où l’application directe des produits doit être réalisée en respectant la zone non traitée minimale qui est indiquée sur l’étiquette du produit utilisé (de 5 mètres minimum à + de 100 mètres de la berge).